Conditions Générales d'Utilisation

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site, vous acceptez les conditions générales suivantes. Veuillez les lire attentivement.
1. Objet
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par Mes Bâtisseurs. En accédant au site, vous acceptez ces conditions.
2. Accès au site
L’accès au site est réservé aux utilisateurs majeurs et à jour de leurs obligations légales. Mes
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3. Services
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pas un engagement contractuel.
4. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière légale, sans nuire au bon fonctionnement
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5. Propriété intellectuelle
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6. Responsabilité
Mes Bâtisseurs s’efforce de maintenir le site à jour et accessible. Cependant, nous ne
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7. Liens vers des sites tiers
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8. Modification des conditions
Mes Bâtisseurs se réserve le droit de modifier ces conditions générales à tout moment.
Toute modification sera publiée sur le site et prendra effet immédiatement.
9. Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux
compétents seront ceux du siège social de Mes Bâtisseurs.
10. Contact
Pour toute question concernant ces conditions d’utilisation, veuillez nous contacter à : [contact@mesbatisseurs.fr].